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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets. S.A.F
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TERROIR ET TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR ET TRADITION
Ets. S.A.F. SA

Numéro de dépôt :
1720809
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/1999

Présentation de la marque TERROIR ET TRADITION

Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Ets. S.A.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIR ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets. S.A.F domicilié(e) Z.I. de Ladoux - Allée Verte, 63118 CEBAZAT - France.

La marque TERROIR ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR ET TRADITION est expirée depuis le 3 octobre 1999.

Ets. S.A.F a également déposé les autres marques suivantes : LE SOLEIL DU TERROIR , "AUVERGNE TRAITEUR" , NOBLESSE DU TERROIR , FLEURON DU TERROIR


Ets. S.A.F. SA - Z.I. de Ladoux - Allée Verte, 63118 CEBAZAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Charcuterie - salaisons - plats cuisinés - conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.